Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) McNeil à associé unique
/
SANTE CONSEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTE CONSEIL
McNeil Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1380456
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2016
SANTE CONSEIL de McNeil à associé unique

Présentation de la marque SANTE CONSEIL

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McNeil à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTE CONSEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McNeil à associé unique domicilié(e) 1 Rue Camille Desmoulins,92787 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2325760) - 92787 - France et immatriculée sous le numéro RCS 937 350 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2325760) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTE CONSEIL est expirée depuis le 19 novembre 2016.

McNeil à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : MANICOL , RHINOGRIP , (Marque figurative) , MOTILEX , RHINOFEBRALDUO , PEVADERM , MUCIBACTER


McNeil Société par actions simplifiée à associé unique - 1 Rue Camille Desmoulins,92787 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2325760) - 92787 - France - SIREN 937350049


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2325760) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Renouvellement sans limitation n°2076337 - Publication au BOPI 1996-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 2 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63513 - Publication au BOPI 1992-06-02

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325760 - Publication au BOPI 2006-10-24

Inscription le 4 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°419313 - Publication au BOPI 2005-10-04

Inscription le 4 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419314 - Publication au BOPI 2005-10-04

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420381 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°422175 - Publication au BOPI 2005-11-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560257 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560255 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Journaux, revues, périodiques, livres, revues. Services d'édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.